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Evasion fiscale HSBC «n’est pas représentative» des banques suisses

L'Association suisse des banquiers estime qu'il y a eu un changement clair de stratégie depuis 2009. 

(Keystone)

L’aide à l’évasion fiscale ou au blanchiment d’argent n’a jamais été une stratégie d’ensemble de la place financière suisse, affirme le directeur de l’Association suisse des banquiers (ASB) Claude-Alain Margelisch, alors que le scandale des Swissleaks n’en finit pas de faire des vagues.

Les activités peu recommandables d’HSBC, d’UBS et d’autres banques suisses, mises sur la place publique par le Consortium international des journalistes d’investigation, étaient l’exception plutôt que la règle, insiste l’Association suisse des banquiers (ASB)Lien externe, principal groupe de pression bancaire du pays.

Après une série de réformes, qui sont toujours en cours, le secteur financier helvétique a désormais tiré un trait sur les scandales liés à l’évasion fiscale, affirme Claude-Alain Margelisch.

swissinfo.ch: Les gros titres de la presse internationale concernant les pratiques d’évasion fiscale et de blanchiment d’argent de la filiale suisse de la banque HSBC à Genève donnent-ils une image correcte du secteur bancaire helvétique?

Claude-Alain Margelisch: HSBC n’est qu’une des 280 banques que compte notre pays. Les problèmes évoqués ne sont absolument pas représentatifs de la communauté bancaire suisse. Ces cas concernent les années 2002 à 2007 et appartiennent donc au passé. Avant 2009, la coopération au niveau international se limitait aux seuls cas de fraude fiscale, et non d’évasion fiscale. La situation est désormais complètement différente. Depuis 2009, la Suisse coopère dans tous les domaines liés aux infractions fiscales. En avril 2013, elle a par ailleurs accepté l’échange automatique d’informations.

Nous devons toutefois faire une distinction très claire entre les cas d’évasion fiscale et de blanchiment d’argent. En 1977, la Suisse a été l’un des premiers pays à introduire des règles très strictes pour prévenir le blanchiment d’argent. La FINMA [l’autorité de surveillance des banques et des marchés suisses] a indiqué que, pour le moment, elle ne considérait pas qu’HSBC avait violé les lois suisses sur le blanchiment d’argent. Nous allons désormais voir si les autorités judiciaires genevoises [qui ont perquisitionné les locaux d’HSBC le 18 janvier] trouvent une faille au sein de la banque.

swissinfo.ch: HSBC n’est pas la seule banque suisse accusée d’évasion fiscale. UBS et Credit Suisse aux Etats-Unis, et maintenant la banque Coutts en Allemagne, ne sont que quelques exemples parmi d’autres.

C-A.M.: D’autres banques étrangères sont également sous enquête aux Etats-Unis. L’Allemagne s’intéresse pour sa part à une époque où le cadre légal était différent. On peut ainsi avoir l’impression que beaucoup de banques suisses étaient impliquées. Mais je peux clairement affirmer que c’était une minorité d’entre elles.

SwissLeaks «Rien n’a véritablement changé dans les banques suisses»

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Mis en exergue par la presse, les agissements de la filiale suisse d’HSBC à Genève appartiennent-ils à une époque révolue, comme le clament les milieux bancaires helvétiques? Non, estime l’historien Hans-Ulrich Jost, pour qui les banques ont toujours su s’adapter aux contraintes internationales afin de maintenir leurs activités florissantes.

Plus de 189 milliards de francs ont transité en secret par la filiale suisse de la banque HSBC entre 2006 et 2007, d’après une enquête menée par un réseau mondial de 150 journalistes. Baptisé «SwissLeaks», ce travail d’investigation basé sur les fichiers soustraits par l’ex-informaticien Hervé Falciani à sa banque, révèle qu’HSBC a non seulement aidé ses clients étrangers à échapper au fisc mais qu’elle aurait aussi hébergé des comptes de trafiquants et de criminels.

Les révélations sur les pratiques d'évasion fiscale de la filiale suisse d’HSBC n'inquiètent pas outre mesure l'Association suisse des banquiers (ASB). «Nous sommes convaincus qu'aujourd'hui, tout le monde sait que la place financière a réaligné ses pratiques depuis des années», écrit l'organisation faîtière dans un communiqué.

Les efforts en matière de conformité, notamment, ont été considérablement renforcés, affirme Thomas Sutter, porte-parole de l'ASB. Ce dernier estime que ces révélations se rapportent à d'anciens agissements d'une seule banque. «Néanmoins de tels titres dans les médias ne sont jamais positifs à court terme», concède-t-il. 

Source: ATS

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Alors que l’image de la place financière suisse est une nouvelle fois écornée et que la justice est sommée d’agir, Hans-Ulrich Jost, professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de LausanneLien externe, estime que son pays n’en a pas fini avec de telles révélations embarrassantes. 

swissinfo.ch: Avez-vous été surpris par les révélations sur l’évasion fiscale pratiquée à grande échelle par la filiale suisse de la banque HSBC à Genève?

Hans-Ulrich Jost: Absolument pas. On crie au scandale alors que ces méthodes sont employées depuis la Seconde guerre mondiale par des banques suisses qui veulent à tout prix optimiser leur accès au marché. En revanche, l’envergure de cette affaire est énorme, puisque selon les révélations de la presse, HSBC gérait dans sa grande majorité des comptes douteux.

swissinfo.ch: Comment expliquez-vous que les autorités suisses n'aient pas enquêté de manière plus poussée sur les violations apparemment répétées de la Loi sur le blanchiment?

H-U.J.: En Suisse, les mesures et les institutions de contrôle n’ont jamais été développées de manière sérieuse. L’Association suisse des banquiers a toujours exercé avec succès une très forte pression sur le système politique pour éviter tout contrôle rigide.

swissinfo.ch: Ces «swissleaks» portent sur le milieu des années 2000, mais, depuis, le secret bancaire a eu tendance à refluer sous la pression des Etats qui cherchent à optimiser leurs rentrées fiscales. Ces pratiques n’appartiennent-elles pas définitivement au passé?

H-U.J.: Non, je m’attends encore à d’autres découvertes similaires dans les années à venir. Rien n’a fondamentalement changé dans les banques suisses. UBS, la plus grande d’entre elles, est l’exemple type du maintien de cette stratégie douteuse en dépit de toutes les contraintes internationales et de toutes les promesses qu’elle a faites.

swissinfo.ch: Vous ne pouvez tout de même pas nier que le passage à l’échange automatique d’informations, programmé en 2018, marquera un tournant crucial pour la place financière suisse.

H-U.J.: Certes, la Suisse a fait des concessions lorsqu’elle n’avait plus le choix: elle a transmis par exemple des données bancaires aux Etats-Unis et le fera prochainement avec les pays de l’OCDE dans le cadre de l’échange automatique d’informations.

Mais, comme le montre l’origine des fonds qui affluent vers la place financière suisse, les banques sont depuis une vingtaine d’années en train de changer de stratégie et de se réorienter sur d’autres marchés.

L’Afrique perd plus de 50 milliards de francs chaque année dans la fuite de capitaux, soit des montants qui dépassent ce que reçoit le continent pour l'aide au développement. C’est la conclusion d'une étude menée sur mandat de l'Organisation des Nations Unies et publiée début févrierLien externe. Des entreprises ou des membres des gouvernements font sortir illicitement ces milliards de leur pays pour les déposer dans des paradis fiscaux. Les méthodes employées sont parfois aussi rudimentaires qu'un simple transport de valises remplies d'argent liquide.

Source: RTS

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En Afrique, en Asie ou dans les pays de l’ex-URSS, il existe des marchés très rentables où il n’est pas nécessaire de conclure des arrangements pour vérifier l’origine licite des fonds. Le nom changera un peu, mais dans la pratique, le secret bancaire sera maintenu.

swissinfo.ch: Le secret bancaire a longtemps été défendu avec acharnement par les milieux bancaires et les autorités suisses. Dans le cadre de l’échange automatique d’informations, les banques ont agi de manière proactive pour se conformer au nouveau standard de l’OCDE. Comment expliquez-vous ce revirement?

H-U.J.: C’est une stratégie typiquement suisse. Les autorités ont toujours tenté de défendre le statu quo aussi longtemps que possible, en tout cas sur le plan rhétorique. Kaspar Villiger, alors ministre des Finances et futur président du conseil d’administration d’UBS, n’a eu de cesse de répéter que le secret bancaire n’était pas négociable. Ce fut aussi le cas de son successeur, Hans-Rudolf Merz, qui affirmait encore en 2008: «Je le garantis à ceux qui s’attaquent au secret bancaire, ils s’y casseront les dents».

«Les autorités ont toujours tenté de défendre le statu quo aussi longtemps que possible»

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Dans le même temps, les banques s’adaptaient déjà aux nouvelles contraintes pour tenter de trouver un autre accès au marché. L’histoire se répète depuis le 18e siècle: la Suisse est attaquée car ses pratiques sont considérée par d’autres pays, souvent pour des raisons égoïstes d'ailleurs, comme immorales. Elle résiste un peu et cherche rapidement d’autres alternatives.

swissinfo.ch: Depuis la crise de 2008-2009, l’évasion fiscale est devenue moralement indéfendable et la transparence est désormais un impératif dans tous les domaines, dont celui de la finance. Ne s’agit-il tout de même pas d’un marqueur important  sur le plan historique?

H-U.J.: Je ne crois pas à ce changement fondamental dont on nous parle depuis quelques années. Beaucoup pensent qu’il est possible de rendre un placement dans une banque visible et transparent. Mais ce n’est pas le cas: alors que nous sommes obnubilés par la fin du secret bancaire, de nombreuses constructions juridiques et financières ont vu jour ces cinq à dix dernières années.

La finance internationale s’est complexifiée et la transparence est tout aussi faible qu’auparavant. Ces nouvelles pratiques ne violent d’ailleurs souvent même pas la loi, je pense par exemple à l’optimisation fiscale pratiquée par les multinationales. Les manières et les méthodes changent, mais pas l’esprit et le but.

«Les manières et les méthodes changent, mais pas l’esprit et le but»

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swissinfo.ch: Les trusts seront précisément inclus dans le nouveau standard de l’OCDE concernant l’échange automatique d’informations. N’est-ce pas une étape importante?

H-U.J.: C’est de la poudre aux yeux. Les trusts ne sont en réalité pas contrôlables dans le système financier international: on a déjà trouvé des mécanismes sophistiqués pour outrepasser ce contrôle. Les petits épargnants sont contraints de se régulariser, mais les grosses fortunes, déjà bien positionnées sur les marchés internationaux, trouveront toujours une manière d’échapper à l’impôt.

swissinfo.ch: La pression internationale à l’égard de la Suisse n’a-t-elle pas atteint une dimension inégalée ces dernières années?

H-U.J.: Ce n’est pas la première fois que les banques suisses sont confrontées à un tel phénomène. A la fin de la Seconde guerre mondiale, la place financière suisse a été sous très forte pression suite à l’affaire des avoirs allemands placés en Suisse. A l’époque, certains craignaient que les Etats-Unis ne s’accaparent carrément le système bancaire suisse. Mais l’affaire a été réglée dans le cadre de l’accord de Washington de 1946: la Suisse a payé 250 millions de dollars d’amende en or et le soufflé est retombé.

Docteur en histoire et en philosophie de l'Université de Berne, Hans-Ulrich Jost a mené l'essentiel de ses recherches à Lausanne, où il a enseigné depuis 1981.

Officier de l'armée suisse et pilote de chasse, il a néanmoins toujours affiché son engagement à gauche. Il fait partie des historiens qui ont essayé d'amener les Suisses à une lecture plus réaliste de leur passé, notamment à propos de la Seconde Guerre mondiale.

Hans-Ulrich Jost est retraité depuis 2005 de sa chaire d'histoire contemporaine de l'Université de Lausanne. 

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swissinfo.ch: Vos propos sont imprégnés d'un grand fatalisme. N’existe-t-il aucune solution pour réellement lutter contre l’évasion fiscale au niveau international?

H-U.J.: C’est l’histoire qui nous enseigne ce fatalisme. La Suisse, avec sa position géostratégique très intéressante, son système politique à la fois stable et discret, sera toujours intéressante pour les personnes souhaitant y mettre leur argent en sécurité. Et il faut bien constater que  le bilan est plutôt positif: peu de pays disposent d’une telle réserve financière permettant de survivre aux pressions internationales. Au 18e siècle, le canton de Berne était déjà la plus grande banque d’Europe. C’est la force de la Suisse: elle peut mobiliser un potentiel financier et industriel extrêmement puissant dans un contexte politique très discret. Et toujours avec le soutien de la majorité de la population.

swissinfo.ch: Mais les citoyens ne sont-ils pas en train de changer de fusil d’épaule?

H-U.J.: Les mentalités n’ont nullement évolué. Depuis toujours, la population râle contre les banques. Dans les années 1920, par exemple, elle manifestait un grand ras-le-bol à l’égard des placements internationaux des banques qui faisaient grimper les taux d’intérêt hypothécaires en Suisse. Au café du commerce, les banques sont fustigées, mais dans les urnes, les citoyens votent toujours en faveur des avantages procurés par le système.  

Certes, nous examinons les actes du passé afin d’évaluer et de comprendre les conditions actuelles. Mais on ne peut pas juger le passé en tenant compte du cadre juridique actuel. Certaines personnes pensent que le modèle bancaire suisse était destiné uniquement à encourager l’évasion fiscale. Dans certains cas, cela a pu être le cas. Mais aujourd’hui, nous préférons nous concentrer sur l’avenir, qui sera radicalement différent.

swissinfo.ch: Donc, si un voleur se fait attraper et déclare: ‘Je suis désolé, j’ai changé, je ne le ferai plus’, nous ne devrions pas le condamner pour ce qu’il a fait dans le passé?

C-A.M.: Nous ne disons pas simplement que puisque ces problèmes appartiennent au passé, ils ne sont pas importants. Si certaines banques ne se sont pas conformées avec le niveau élevé de réglementation de l’époque, alors elles doivent prendre leurs responsabilités.

Les problèmes du passé sont en bonne voie d’être résolus. La Suisse a trouvé des solutions avec la Grande-Bretagne et l’Autriche [retenue de l’impôt à la source]. Chaque contribuable britannique et autrichien est désormais en conformité avec le fisc et l’échange automatique d’informations apportera une transparence totale.

En Allemagne, il existe une procédure de dénonciation spontanée et les banques suisses encouragent leurs clients à y participer. La France a également démarré un tel programme et la Suisse a récemment signé un accord avec l’Italie pour régler les problèmes du passé. Au sein de l’Union européenne, nous avons conclu un accord de dénonciation volontaire avec le Portugal, la Belgique, l’Espagne et les Pays-Bas.

swissinfo.ch: La Suisse introduit de nouvelles lois uniquement lorsqu’elle se retrouve sous pression et que ses tentatives de résistance ont échoué. Comment peut-on être certain que les banques suisses se conformeront à ces nouvelles réglementations?

C-A.M.: Après la crise financière de 2008, nous avons été mis sous pression afin que nous adhérions aux normes internationales en matière de coopération fiscale. D’autres pays l’ont également été: le Luxembourg, le Liechtenstein, l’Autriche, Hong Kong et Singapour.

L’ASB a décidé qu’il n’était plus possible de maintenir notre interprétation de ce qui était possible ou non en matière fiscale car le monde avait pris la direction de la conformité fiscale et de l’échange automatique d’informations. C’est notre stratégie depuis 2009. Et elle est claire.

Certains ont parfois l’impression que parce que nous avons été contraints d’accepter le changement, nous n’avons pas été très proactifs. Ils pensent que nous avons été réticents et que nous avons retardé l’implémentation de nouveaux systèmes de profits. Cela n’a jamais été l’idée. Les banques suisses mettront pleinement en œuvre les nouvelles normes.

Le changement de mentalité de la place financière suisse a été accepté et remarqué dans le monde entier. Il ne fait aucun doute que la Suisse continuera sur cette voie.

swissinfo.ch: Quels dommages ces scandales d’évasion fiscale ont-ils causé à la Suisse en tant que centre de gestion de fortune mondial?

C-A.M.: Les articles sur de telles affaires ne sont jamais bons pour l’image du secteur financier suisse. La bonne réputation et la confiance sont les deux conditions principales pour réussir dans le monde bancaire. Mais la Suisse offre toujours de bonnes conditions pour la gestion de fortune transfrontalière. Nous avons une longue tradition dans le secteur bancaire privé et nos banques ont une portée mondiale. Grâce à notre système de démocratie directe et à la stabilité politique qui en découle, les règles ne changeront pas d’un jour à l’autre. Et nos clients savent qu’ils peuvent bénéficier de la sécurité de notre système juridique solide.

swissinfo.ch: Avez-vous le sentiment que la Suisse est injustement pointée du doigt?

C-A.M.: L’affaire HSBC met à nouveau les projecteurs sur la Suisse, mais cet établissement est un acteur global et pas seulement une banque suisse. Nous sommes sur le point de résoudre les problèmes du passé et nous travaillons sur les solutions pour le futur.

En acceptant l’échange automatique d’informations, la Suisse a montré qu’elle prenait une nouvelle direction. Il est important que les règles soient les mêmes pour tous et que chaque place financière implémente des normes identiques en ce qui concerne l’échange d’informations.

swissinfo.ch: Les lanceurs d’alerte tels que Bradley Birkenfeld ou Hervé Falciani doivent-ils être félicités pour avoir pointé du doigt l’évasion fiscale, malgré le fait qu’ils aient enfreint la législation suisse sur le secret bancaire?

C-A.M.: Chaque cas est unique, mais nous avons des règles en la matière. Soit dit en passant, Falciani n’était pas un lanceur d’alerte, mais un voleur de données. A l’avenir, avec la transparence sur les questions fiscales et l’échange automatique d’informations, je ne vois pas pourquoi quelqu’un continuerait à voler des données. 


(Traduction de l'anglais: Samuel Jaberg), swissinfo.ch

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