Le TF donne raison à un Genevois face à Time Warner
Dans le feuilleton qui oppose le géant de l'audiovisuel Time Warner à Louis Perdrizat, patron du café Central Perk à Genève, c'est maintenant le Tribunal fédéral qui vient de renvoyer la compagnie américaine dans les cordes. Mais la lutte pour l'utilisation du nom du bar de la série TV «Friends» continue.
Petit rappel des épisodes précédents. La bagarre judiciaire concerne un nom issu du célèbre feuilleton télé américain «Friends». L’histoire, produite par Time Warner, raconte la vie de six jeunes New-Yorkais qui se retrouvent souvent dans un café imaginaire nommé «Central Perk».
En novembre 1998, Louis Perdrizat dépose la marque «Central Perk where we’re your F.R.I.E.N.D.S» auprès de l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle puis, en février 2000, il ouvre à Genève un bar baptisé de ce nom. Louis Perdrizat envisage de promouvoir l’expansion de ces cafés.
De l’autre côté de l’Atlantique, Time Warner ne l’entend pas de cette oreille. Elle dépose une requête en mesures provisionnelles pour interdire au Genevois d’utiliser sa marque et son site Internet. Le 3 novembre 2000, la Cour de Justice de Genève rend une ordonnance où elle rejette la demande du géant américain. Celui-ci ne s’avoue pas vaincu et engage un recours de droit public au Tribunal fédéral.
Mais ce dernier vient de confirmer le jugement genevois. «Time Warner diffuse une série télévisée sans qu’il soit établi qu’elle serait également active dans le domaine de la restauration alors que Louis Perdrizat exploite un établissement public. On ne voit pas comment ces deux activités peuvent entrer en concurrence», précise le Tribunal fédéral.
L’arrêt ajoute que les marques «Central Perk» et «Friends» n’étaient pas notoirement connues en Suisse en novembre 1998 et donc Time Warner ne bénéficie pas d’un droit d’enregistrement prioritaire. Louis Perdrizat peut ainsi poursuivre l’exploitation de son café.
Du côté de Time Warner, on souligne que «l’arrêt du Tribunal fédéral a été rendu dans le cadre d’une procédure sur mesures provisionnelles seulement et par conséquent il ne préjuge en rien la possibilité de la compagnie à déposer une action au fond en Suisse et à contester à l’étranger les dépôts de marques internationales effectués par M. Perdrizat».
«Le Tribunal fédéral va au-delà des mesures provisionnelles puisqu’il estime que Time Warner ne peut fonder son action ni sur la concurrence déloyale, ni sur la notoriété de sa marque américaine», réplique Jaroslaw Grabowski, avocat du cafetier.
La bataille est donc loin d’être finie. D’ailleurs Time Warner a déposé une opposition auprès de l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle contre la marque verbale «Central Perk» que M. Perdrizat a enregistré en 2000.
Le cafetier, lui, est en train de perdre patience. «Je désire simplement développer le concept ‘Central Perk Café’ via un système de franchises et j’ai déjà plusieurs dizaines de demandes provenant du monde entier. Mais je ne veux pas aller de l’avant car les franchisés risquent d’avoir la Warner sur le dos», précise Louis Perdrizat. Il est bien décidé à ne pas se laisser écraser.
Luigino Canal
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