Qui va payer la facture du sauvetage?
A Goumois, 300 personnes ont été mobilisées pour secourir les huit spéléologues. Le montant de la facture n'est pas encore connu, mais les moyens investis sont énormes. Qui va payer? En France, la loi prévoit que la commune assume les frais lors d'opération de sauvetage. Mais tout n'est pas si simple...
La situation est particulièrement complexe. L’opération de secours implique des Suisses sur territoire français. Selon la législation française, la commune assume les frais lors d’opération de sauvetage sur son territoire.
A Engins, un cas similaire s’est produit. En 1996, un drame avait coûté la vie à deux spéléologues dans le massif du Vercors. A la suite de cet accident, le gouffre Berger avait été fermé. Notamment pour des raisons financières.
Contactée, la mairie française d’Engins précise qu’elle avait bien pris en charge une grande partie des coûts. L’accident impliquait également des étrangers. Des Anglais notamment. Pour eux, les frais avaient été assumés par leur assurance. Par contre, la mairie avait payé pour les spéléologues français.
Le gouffre Berger a finalement été rouvert en juin 2000. Sous certaines conditions. Désormais, il n’est accessible qu’à la belle saison. La commune d’Engins, lasse de payer systématiquement pour les opérations de secours, s’est donc protégée.
En Suisse, la situation est différente. La plupart des spéléologues confirmés sont membres de la Société suisse de spéléologie (SSS) qui leur propose une assurance collective. La responsable précise que, dans ce cas, l’assurance collective assume tous les frais – les médecins, les hôpitaux et aussi l’opération de secours.
Mais les huit spéléologues de Goumois ne sont pas dans ce cas. «Une seule personne de la société Altamira est membre de la Société suisse de spéléologie, confirme Marc Lütscher, chargé de la communication à la SSS. Et elle n’était pas à l’intérieur.»
Dans le cas de Goumois, c’est donc logiquement les collectivités publiques françaises qui devraient prendre en charge les coûts. Mais si une faute de la société organisatrice était constatée, la collectivité pourrait alors se retourner contre elle.
Alexandra Richard
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