Circoncision malheureuse: le médecin est acquitté
(Keystone-ATS) A Genève, le médecin qui a pratiqué une circoncision rituelle qui a mal tourné est acquitté. Le Tribunal de police a reconnu qu’il s’agit d’un accident. Ce 31 juillet 2014, l’enfant de 4 ans avait bougé lorsque le médecin avait voulu pratiquer l’incision.
Le gland avait été amputé. “Le tribunal reconnaît que le chirurgien n’est pas responsable lorsqu’un événement imprévisible, comme c’est le cas ici, provoque une imprécision de son geste”, a salué mardi son avocat Charles Joye. Le médecin était accusé de lésions corporelles graves par négligence. Le Ministère public exigeait une peine pécuniaire de 240 jours-amende à 200 francs, assortie d’un sursis de trois ans.
Au moment de la circoncision, le garçon musulman a bougé son bassin en direction de son père qui prenait des photos de l’événement. Dans son arrêt du 13 avril, le Tribunal de police retient que l’amputation est due au fait que le gland a alors échappé de la main du médecin qui initiait le geste avec le bistouri. Selon lui, “cette conjonction de facteurs relève de l’accident imprévisible”.
“Un accident malheureux”
Agé de 59 ans, le chirurgien n’a pas non plus violé les règles de l’art médical en procédant immédiatement à une anastomose de l’urètre et à une réimplantation du gland, même si cette décision n’était pas “idéale”. En revanche, le tribunal estime qu’il n’aurait pas dû pratiquer cette intervention alors qu’il ne disposait pas de sonde urinaire adaptée dans ses locaux.
Mais les juges écartent tout lien de causalité entre cette imprévoyance ou une mauvaise exécution et les lésions constatées. A la suite, l’enfant avait dû être hospitalisé durant un mois et a récemment été opéré pour une fistule à l’urètre. Sur la base des déclarations de différents médecins, le tribunal retient “qu’un risque de fistule existe forcément lors d’une amputation du gland nécessitant une anastomose.”
Sécurité pas analysée
Pour Me Joye, “cette décision juste montre la limite nécessaire de la responsabilité du médecin. L’événement qui s’est produit est un accident malheureux, non imputable au praticien, et son comportement témoigne de son sang-froid autant que de sa maîtrise.”
Ce jugement ne satisfait pas Jacques Emery, avocat des parents du garçon. Selon lui, le tribunal “est passé à côté du fait que le médecin a laissé cette insécurité s’installer en laissant le père prendre des photos, certainement à des fins commerciales.” Les parties ont dix jours pour faire appel.
