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Crucifix: l’enseignant licencié en Valais obtient gain de cause

(Keystone-ATS) L’enseignant Valentin Abgottspon, licencié sans préavis en 2010 par l’école de Stalden (VS) après avoir refusé de raccrocher un crucifix dans sa salle de classe, a obtenu gain de cause. Le Tribunal cantonal valaisan a admis son recours contre cette décision.

Le Conseil d’Etat avait confirmé le licenciement en août 2011, rejetant le recours du libre-penseur. Celui-ci a ensuite déposé un recours de droit administratif devant le Tribunal cantonal, qui lui a donné raison le 9 novembre dernier, a indiqué jeudi l’instance judiciaire.

Le Tribunal cantonal relève que le licenciement immédiat d’un enseignant est soumis à des conditions strictes. En général, seul un manquement particulièrement grave justifie une résiliation immédiate des rapports de travail. Or, le tribunal ne peut pas qualifier le comportement reproché au recourant de manquement particulièrement grave.

Pas consulté avant la décision

L’école régionale de Stalden avait motivé le renvoi immédiat par son comportement fautif (manque de respect envers ses supérieurs et qualification insuffisante). M. Abgottspon n’a, de surcroît, pas été consulté avant la décision de licenciement, ce qui constitue une violation de son droit d’être entendu, ajoute le Tribunal cantonal.

Indépendamment des chances de succès du recours sur le fond, ce grief formel entraîne l’annulation de la décision attaquée. D’où le verdict du Tribunal cantonal d’annuler les décisions de l’école et du Conseil d’Etat.

Joint par l’ats, Claude Roch, le chef du Département cantonal de l’éducation, a relevé qu’il s’agit principalement d’une question de procédure. Le Conseil d’Etat va examiner le jugement en détail avant de prendre position, a précisé le ministre valaisan.

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