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Le ministère public de Manhattan, à New York, a inculpé deux collaborateurs en activité et un ex-employé de la Banque cantonale de Zurich (BCZ). Il les accuse d'avoir aidé des clients américains à soustraire plus de 420 millions de dollars au fisc.

La BCZ a confirmé jeudi matin une information venue dans la nuit du Département américain de la justice faisant état de l'inculpation de trois banquiers, dont un Américain. Washington leur reproche d'avoir aidé des ressortissants américains à transférer des avoirs non déclarés au fisc sur des comptes helvétiques.

Lourdes peines encourues

Selon le ministère, les trois inculpés, qui résident tous en Suisse et n'ont pas été arrêtés, utilisaient des noms de code tels que "Raincity" ou "Kakeycat" pour ouvrir et gérer les comptes en Suisse au nom de leurs clients. Ils encourent cinq ans de prison et 250'000 dollars d'amende.

En début d'année, trois autres banquiers de la banque st-galloise Wegelin, qui entretemps s'est sabordée, avaient été inculpés à New York pour des faits similaires, soit avoir aidé des contribuables américains à échapper au fisc. Ils avaient notamment récupéré des clients qui fuyaient UBS de peur d'être découverts.

La BCZ n'a délivré aucun autre détail, en raison de l'instruction en cours aux Etats-Unis. La plus grande banque cantonale du pays a simplement affirmé coopérer dans le cadre de la loi suisse et se trouve en contact avec les autorités concernées par le dossier.

Activités américaines abandonnées

Les activités avec des clients américains n'ont jamais constitué une priorité stratégique, a rappelé la BCZ dans son communiqué. L'établissement a relevé avoir établi suffisamment tôt des limites à sa présence aux Etats-Unis, présence qu'elle a abandonnée depuis.

En 2009, les autorités américaines avaient obtenu l'accès aux données de 4450 clients américains d'UBS au terme d'une longue enquête sur des soupçons de fraude fiscale. Au préalable, le numéro un bancaire helvétique avait dû s'acquitter d'une amende de 780 millions de dollars.

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ATS