Genève veut encadrer les émissions de cryptomonnaies
(Keystone-ATS) Le canton de Genève veut encadrer les émissions de cryptomonnaies (ICO) pour garantir l’arrivée de projets viables. Il a lancé lundi un guide d’accompagnement, notamment avec une première mondiale sur le traitement fiscal, et un comité de spécialistes.
Il faut garantir que “les bons projets arrivent à Genève”, a dit à l’ats une source proche du dossier. Le canton, qui se positionne face à Zoug comme acteur innovant sur la chaîne de blocs (blockchain), veut “aider les partenariats sur les ICO sans trop en faire”. Le risque doit en revanche être porté par les banques.
Principale innovation par rapport aux directives de l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA), Genève précise à chaque acteur quel sera le traitement fiscal qui lui sera réservé.
Cette démarche pilote, 100% “Geneva Made”, constitue une première mondiale, selon la direction générale du développement économique, de la recherche et de l’innovation (DG DERI). Genève souhaite “renforcer son statut de pôle d’innovation numérique à l’échelle internationale, en particulier sur le plan de la technologie blockchain et des registres distribués”, estime le conseiller d’Etat Pierre Maudet.
Tri par des spécialistes
Le guide présente les étapes pour lancer des émissions d’ICO et accélérer leur déploiement. Il mentionne les principes selon lesquels les ICO peuvent répondre à la demande du marché, comme aux exigences des partenaires locaux et nationaux.
De son côté, le comité de spécialistes sera constitué d’acteurs locaux dans les domaines juridique, académique, technique, marketing, fiscal, bancaire, de mise en conformité et du secteur public. Ceux-ci devront faire le tri parmi les projets.
La DG DERI propose de mettre les responsables en relation, selon leurs besoins, avec l’écosystème local. “Genève pourra désormais exposer plus clairement les avantages à réaliser des ICO dans le canton”, selon M. Maudet.
