L’affaire Kerviel: 10 ans de procédures après une perte financière
(Keystone-ATS) Une perte colossale imputée à un courtier, dix ans de procédures et des coups d’éclat à répétition: la bataille entre Société Générale et Jérôme Kerviel a dépassé le cadre des salles d’audience. L’affaire a conjugué procès de la finance, politique et même religion.
Le 24 janvier 2008, l’établissement français crée la stupeur. Société Générale révèl avoir perdu près de 5 milliards d’euros après que l’un de ses traders a pris, seul, 49 milliards d’euros de positions dissimulées par des opérations fictives.
Aujourd’hui “l’affaire Kerviel”, sans précédent en France, n’est toujours pas totalement bouclée. Dans le dernier épisode en date, l’ex-courtier a été déclaré en septembre 2016 “partiellement responsable” du préjudice subi par Société Générale et a été condamné à lui verser un million d’euros.
Une demi-victoire pour Jérôme Kerviel, qui devait initialement débourser 4,9 milliards d’euros. La banque, elle, se voit désormais réclamer par le fisc le remboursement du crédit d’impôt de 2,2 milliards d’euros dont elle a pu bénéficier juste après la fraude, puisque la faute n’est plus totalement imputée au trader.
Nombreuses ramifications
Au pénal, l’ex-trader a été condamné à cinq ans de prison, dont deux avec sursis, pour abus de confiance, faux et usage de faux ainsi que pour manipulations informatiques. Il a passé un peu plus de 150 jours en détention et n’est plus sous bracelet électronique depuis juin 2015.
L’affaire a connu de nombreuses ramifications, dont certaines n’ont pas encore connu leur aboutissement. L’une d’elles a été dépaysée à Lille: une enquête est en cours pour atteinte à la vie privée après une plainte d’une ex-membre de la section financière du parquet de Paris chargée du dossier, Chantal de Leiris, enregistrée à son insu par une policière, Nathalie Le Roy.
Dans cet enregistrement, Mme de Leiris déclare que “Société Générale savait” les risques pris par son ex-trader. Ce dossier a valu à Jérôme Kerviel et à son ancien avocat, David Koubbi, d’être placés en garde à vue et de voir leur domicile et cabinet perquisitionnés. Les enquêteurs cherchent à savoir dans quelles conditions ils ont pris connaissance de l’enregistrement en question.
Indissociables pendant plusieurs années, tous deux ont multiplié les coups médiatiques, afin de porter la cause défendue par l’ancien trader se posant en héraut de la lutte contre les dérives de la finance. En point d’orgue, MM. Kerviel et Koubbi avaient pu brièvement rencontrer le pape sur la place Saint-Pierre à Rome en février 2014.
“Symbole de résistance”
Jérôme Kerviel avait ensuite entamé une marche jusqu’à Paris, finalement interrompue à Menton où il fut arrêté. Ce périple avait été suivi minute par minute par les chaînes d’information en continu à l’approche de la frontière franco-italienne.
L’ex-salarié de Société Générale a été soutenu dans son combat par des personnalités politiques de tous bords. Il s’est aussi bien affiché à la Fête de l’Humanité aux côtés de Jean-Luc Mélenchon qu’à un meeting, à l’autre bout de l’échiquier politique, de Nicolas Dupont-Aignan, qui l’a présenté comme “un symbole de résistance”.
L’ancien “golden boy” espère désormais obtenir une révision de sa condamnation pénale et sa demande est actuellement entre les mains de la commission d’instruction de la Cour de cassation. Mais deux revers judiciaires subis l’été dernier ont hypothéqué cette éventualité.
Les magistrats instructeurs ont rendu deux non-lieux dans des volets où la probité de la banque était mise en cause, notamment pour “subornation de témoin” et “faux et usage de faux”. “Aucun élément ne va dans le sens d’une quelconque manoeuvre frauduleuse du groupe bancaire pour peser sur le résultat de l’enquête”, avait estimé le parquet dans ses réquisitions.
Double échec
“Ce double échec judiciaire le prive de toute chance de succès dans sa tentative d’obtenir la révision de son procès”, avait réagi auprès de l’AFP Jean Veil, avocat de Société Générale.
