Le MPC ouvre une procédure pénale contre la banque tessinoise BSI
(Keystone-ATS) Le Ministère public de la Confédération (MPC) a ouvert une procédure pénale à l’encontre de la banque tessinoise BSI. Cette annonce a pour toile de fond le scandale financier lié au fonds souverain malaisien 1MDB.
Le MPC soupçonne l’existence de défaillances dans l’organisation de la banque, a-t-il indiqué mardi dans un communiqué. A cause de ces manquements, BSI n’aurait pas été en mesure d’empêcher la commission des infractions actuellement sous enquête dans le cadre de la procédure pénale liée à 1MDB.
L’ouverture de la procédure contre BSI se fonde sur les éléments révélés par la procédure liée à 1MDB, ainsi que sur ceux de la décision de la FINMA de lundi, souligne le MPC. Ces éléments permettent de soupçonner que les infractions de blanchiment d’argent et de corruption d’agents étrangers auraient pu être empêchées par une organisation adéquate de BSI.
Le droit suisse permet de poursuivre pénalement une entreprise s’il est suspecté qu’elle n’a pas pris toutes les mesures d’organisation raisonnables et nécessaires pour empêcher la commission, par des tiers de l’infraction de blanchiment d’argent ou de corruption, rappelle le MPC.
