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Entre 2010 et 2011, 383 installations de téléphonie mobile ont été contrôlées sur mandat de l'Office fédéral de l'environnement (OFEV). Toutes respectent la valeur limite de rayonnement et seules quelques installations d'Orange et Sunrise ont présenté certaines défaillances.

Toutes les installations contrôlées de Swisscom et des CFF sont exploitées conformément à l'autorisation, a indiqué l'OFEV. Pour onze installations d'Orange et trois de Sunrise, des écarts par rapport à l'autorisation, minimes dans la plupart des cas, ont été constatés. Mais en matière de rayonnement, toutes les installations sont conformes.

Pour trois installations de l'opérateur Orange, il aurait toutefois été possible d'augmenter la puissance émise de manière à dépasser la valeur limite sans que le système d'assurance qualité le détecte. Cette lacune résulte du fait que certaines données de l'autorisation avaient été mal enregistrées.

Bilan positif

De manière générale, ces contrôles effectués par échantillonnage permettent de tirer un bilan positif pour les quatre opérateurs de téléphone mobile, relève l'OFEV. La plupart des propositions d'amélioration formulées après le premier contrôle de 2007 ont été mises en oeuvre.

Les quelques écarts encore existants sont des exceptions. Ces problèmes peuvent être résolus si les processus décrits dans les systèmes d'assurance de qualité d'Orange et Sunrise sont respectés. Les opérateurs ne savaient pas à l'avance quelles installations devaient être contrôlées.

En cas d'écart non tolérable, le système d'assurance qualité doit déclencher automatiquement une alarme. Cette fonctionnalité a aussi été testée. Certains cantons ont mis en place des contrôles plus approfondis en matière de mesures du rayonnement.

ATS