Peine pécuniaire ferme pour l’ancien chef de la neurologie du CHUV

(Keystone-ATS) Lausanne – L’ancien chef du service de neurologie du CHUV devra s’acquitter d’une peine pécuniaire de 180’000 francs, sous réserve d’un recours au Tribunal fédéral. La Cour de Cassation du Tribunal cantonal vaudois a annulé le “sursis erroné” accordé en première instance.
Le 19 février, le Tribunal correctionnel de Lausanne avait sanctionné Julien Bogousslavsky pour avoir détourné près de 5 millions de francs des caisses de l’hôpital. Il l’avait condamné à deux ans de prison et à 180 jours-amende à 1000 francs, deux peines assorties du sursis pendant trois ans. Saisie d’un recours du Parquet, la Cour de Cassation a annulé le sursis, qui était une erreur manifeste d’application du droit fédéral.
Elle a également rejeté le recours joint de l’accusé, qui réclamait l’annulation pure et simple de la peine pécuniaire. Un recours est possible au Tribunal fédéral.
La Cour a estimé que la peine globale – deux ans de prison et 180 jours-amende – n’est pas “arbitrairement sévère”. Elle a rappelé que les juges de première instance ont souligné la culpabilité “particulièrement lourde” du neurologue et qu’une “juste sévérité” aurait impliqué une peine de l’ordre de trois ou quatre ans.
Si le médecin a bénéficié d’une atténuation de peine, c’est surtout en raison du battage médiatique qu’il a subi et parce qu’il a remboursé l’entier du dommage. Mais une vraie prise de conscience de la gravité de ses actes passe par un cumul des deux peines.
Me Olivier Freymond, avocat de l’accusé, a plaidé en vain la suppression de cette peine pécuniaire qu’il juge “inutile”. “Mon client a exprimé ses profonds regrets et a entièrement pris conscience de la gravité de ses actes”, a-t-il déclaré.