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Une couche de smog recouvre Paris (archives). La France fait partie des mauvais élèves tancés par la Commission européenne.

KEYSTONE/EPA/IAN LANGSDON

(sda-ats)

La Commission européenne a sermonné mardi neuf pays, dont la France, l'Allemagne et le Royaume-Uni, au sujet de la qualité de l'air. Elle les a avertis qu'elle n'hésiterait plus à sanctionner les Etats membres coupables d'infraction aux règles sur la pollution.

Les pays convoqués mardi à Bruxelles ont jusqu'à la semaine prochaine pour améliorer leurs propositions, a dit le commissaire européen à l'Environnement, Karmenu Vella. Bruxelles peut saisir la Cour de justice de l'UE (CJUE) lorsque les pays membres enfreignent la législation européenne. La Pologne et la Bulgarie font déjà l'objet de poursuites pour des problèmes liés à la qualité de l'air.

"Les dates butoir pour remplir les obligations légales sont depuis longtemps dépassées et certains disent que nous avons attendu trop longtemps. Mais nous ne pouvons pas repousser encore les échéances, je l'ai fait savoir très clairement aux ministres ce matin", a-t-il ajouté devant la presse à l'issue d'une réunion avec les ministres de l'environnement des neuf pays concernés.

Karmenu Vella a souligné que, ans nouvelles mesures, les normes de qualité de l'air ne seraient toujours pas respectées bien après 2020. "Au cours de nos échanges, il y a eu quelques suggestions positives, mais je dois dire qu'à première vue, elles n'étaient pas suffisamment nombreuses pour changer le tableau d'ensemble", a ajouté le commissaire.

Près de 400'000 morts

La pollution de l'air est jugée responsable de plus de 400'000 morts prématurées par an dans l'UE, sans compter les Européens qui sont atteints de maladies respiratoires et cardiovasculaires. Et la Commission estime qu'elle coûte plus de 20 milliards d'euros par an à l'économie de l'UE. Les objectifs qu'elle a fixés pour 2005 et 2010 ne sont toujours pas respectés par 23 des 28 pays membres.

Les neuf pays convoqués - Allemagne, Espagne, France, Hongrie, Italie, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni et Slovaquie - dépassent régulièrement les limites d'émissions destinées à protéger la santé des Européens pour les particules fines (PM10) ou le dioxyde d'azote (NO2), voire les deux.

Le ministre français de la transition écologique, Nicolas Hulot, n'a pas annoncé de nouvelles mesures, mais a rappelé dans un communiqué que des dispositions avaient été prises dans le cadre du plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques, en mai 2017, et du Plan climat, dévoilé en juillet.

Au nombre de ces mesures figurent notamment l'instauration d'une "prime à la conversion", permettant de remplacer de vieux véhicules par des modèles moins polluants, et la convergence des fiscalités de l'essence et du diesel.

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ATS