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Les véhicules munis d'un système de diagnostic embarqué OBD ne devraient plus passer le test antipollution à l'avenir. Quant aux motos, elles devraient continuer d'échapper au contrôle bisannuel. L'Office fédéral des routes (OFROU) a mis en consultation lundi son projet jusqu'à fin juillet.

Les autos, les camions et les bus récents sont pourvus d'un système de diagnostic qui contrôle en permanence les gaz d'échappement et signale les anomalies sur le tableau de bord. Vu le faible nombre de défauts constaté, les détenteurs des véhicules OBD devraient être libérés de l'obligation de passer le test antipollution, a indiqué lundi l'OFROU.

Ils ne devraient se soumettre au contrôle qu'en cas de problème annoncé par le système de diagnostic. En revanche, rien ne devrait changer pour les propriétaires de véhicules plus anciens.

Le Contrôle fédéral des finances, qui a poussé l'OFROU à revoir la pratique, avait pourtant recommandé un passage au test antipollution tous les quatre ans.

Contre les contrôles antipollution sonores

L'entretien obligatoire ne décèle d'insuffisances au niveau des gaz d'échappement que pour environ 5% des véhicules à essence actuels, avait constaté l'organe de surveillance financière après avoir examiné le coût et l'utilité des contrôles antipollution, qui reviennent à environ 165 millions de francs par an.

Dans la foulée, l'OFROU propose de renoncer à l'introduction de contrôles antipollution sonores et atmosphériques pour les motos et les scooters. Les Chambres fédérales avaient demandé cette mesure en 2007.

Mais des investigations ont montré qu'aucune méthode ne permet aujourd'hui de mesurer avec fiabilité les émissions des deux-roues à un prix raisonnable, selon l'Office. Les coûts dépasseraient de beaucoup les bienfaits pour l'environnement, aux yeux de l'OFROU.

Enfin, les véhicules produits en petites séries (moins de 1000 immatriculés par année en Europe) devraient bénéficier des mêmes allègements en Suisse que dans l'Union européenne (UE). Cette modification concerne la protection assurée en cas de collision frontale ou latérale et celle offerte aux piétons.

ATS