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La durée de traitement des procédures d'asile réduite

Ce contenu a été publié le 07 mai 2011 - 12:41
(Keystone-ATS)

Le Tribunal administratif fédéral (TAF) continue à restreindre la durée de traitement des procédures d'asile. Selon son président Markus Metz, elle se situe actuellement en moyenne autour de 270 jours, soit nettement moins qu'en 2008, quand une procédure de recours durait encore 450 jours.

A l'avenir, la durée de traitement devrait se stabiliser autour de 250 jours. "A condition qu'il n'y ait pas de nouvelle vague de recours", estime M. Metz samedi dans une interview à la "Berner Zeitung".

En 2010, la durée moyenne d'une procédure d'asile s'est située autour de 300 jours. Pour 2200 recours sur un total de 5400, la procédure s'est toutefois étendue sur une moyenne de 490 jours. Pour Markus Metz, l'explication se trouve dans "les nombreux cas en souffrance dont nous nous occupons". Il y a deux mois, le juge avait précisé que deux tiers des procédures avaient été traitées en quatre mois.

Après la réorganisation du tribunal en l'an 2000, la division de l'asile a commencé son activité avec déjà 5500 affaires pendantes. Aujourd'hui, 2700 d'entre elles ne sont toujours pas closes. Environ 10% des recours ont été admis, précise M. Metz.

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