Affaire FC Sion: procédure disciplinaire ouverte contre les recrues
(Keystone-ATS) Football – Dans le sillage de l’UEFA, la Swiss Football League a contre-attaqué dans le litige qui l’oppose au FC Sion. Une procédure disciplinaire est ouverte.
La commission de discipline de la SFL a ouvert jeudi une procédure disciplinaire à l’encontre des six recrues estivales du FC Sion pour non respect de l’article 7, chiffre 8 des statuts de l’ASF. Billy Ketkeophomphone, Pascal Feindouno, Stefan Glarner, José Gonçalves, Mario Mutsch et Gabri avaient en effet saisi la justice civile dans le litige concernant leur qualification, sans passer par le TAS.
Or, “pour tous les litiges de droit civil ayant trait à l’association, seul le Tribunal arbitral du sport est compétent”, affirme la SFL dans un communiqué. Les six joueurs concernés ont été informés jeudi soir de l’ouverture de la procédure disciplinaire et ont jusqu’à lundi pour prendre position. Les recrues avaient saisi le Tribunal de Martigny, obtenant des mesures provisionnelles obligeant la SFL à les qualifier.
Comme l’UEFA, qui avait déclaré mardi son incompétence à réintégrer Sion en Europa League malgré l’ordre donné par le Tribunal cantonal vaudois via des mesures provisionnelles, la Swiss Football League met tout en oeuvre pour que cette affaire soit jugée devant la justice sportive.
Une justice sportive à laquelle les représentants du FC Sion ne croient plus, comme ils le répètent depuis des mois. Reste que le club demeure sous la menace de très lourdes sanctions comme, par exemple, la perte de tous les points obtenus en championnat avec les six joueurs en question. Sion, troisième du classement, se retrouverait alors lanterne rouge avec 4 points seulement.
Dans cette autre procédure qui oppose le club à l’UEFA, la juge Dominique Carlsson du Tribunal cantonal de Vaud a délivré vendredi une ordonnance de mesures d’exécution qui intime l’ordre à l’UEFA “de communiquer à Olympique des Alpes SA d’ici au lundi 17 octobre à 12 heures les mesures qu’elle a prises pour intégrer (le club) dans le groupe I de l’Europa League 2011/2012”.
