Brevets: Apple et HTC enterrent la hache de guerre
(Keystone-ATS) Le géant américain de l’électronique Apple et le taïwanais HTC ont annoncé samedi être parvenu à un accord mettant fin à tous leurs contentieux pour violations de brevets dans le monde. Les termes de l’accord sont confidentiels, selon un communiqué commun.
“HTC et Apple ont conclu un accord global qui prévoit l’abandon de toutes les poursuites judiciaires en cours et un accord de licences sur 10 ans”, ont annoncé selon l’AFP les deux groupes. L’accord couvre les brevets actuels et futurs des deux parties.
Les concepteurs de téléphones multifonctions multiplient les actions judiciaires les uns contre les autres, s’accusant mutuellement de violations de brevets, notamment dans le domaine des smartphones et des tablettes tactiles.
Multiples actions judiciaires
HTC avait déposé plusieurs plaintes contre Apple. En juillet dernier, le taïwanais affirmait ainsi que les MacBook Air, MacBook Pro et iPhone, trois produits du groupe américain, violaient deux brevets acquis l’an dernier par le Taïwanais auprès de Hewlett Packard.
De son côté, Apple poursuivait HTC devant plusieurs juridiction. Notamment la Commission du commerce international (ITC) avait ordonné en décembre 2011 à HTC d’arrêter l’exportation vers les Etats-Unis de certains appareils qui reproduisaient illégalement des technologies brevetées par Apple.
Ces technologies permettaient notamment à un téléphone portable de reconnaître un numéro de téléphone dans un message électronique, offrant à la possibilité de le composer ou de le sauvegarder dans son répertoire.
