Brevets: un tribunal japonais donne raison à Samsung face à Apple

(Keystone-ATS) Apple a été débouté vendredi par un tribunal de Tokyo de sa plainte contre Samsung qu’il accusait de violer ses brevets. Il s’agit du premier jugement rendu dans le volet japonais de la guerre judiciaire que se livrent les deux géants de l’informatique.

Cette décision intervient une semaine après qu’Apple l’a emporté face à Samsung devant la justice américaine. Le tribunal japonais a estimé que les technologies déployées par les smartphones Galaxy et les tablettes du groupe sud-coréen ne violaient pas les brevets des iPhone et iPad de son concurrent américain.

Frais payés par Apple

“Nous rejetons donc les arguments du requérant et jugeons que le coût de la procédure judiciaire sera payée par ses soins”, a déclaré l’un des trois juges. Apple réclamait 100 millions de yens (1,2 million de francs) à Samsung pour avoir copié sans autorisation ses techniques de transfert synchronisé de fichiers musicaux et vidéos.

Samsung s’est immédiatement réjoui de la décision du tribunal, bien qu’Apple puisse encore faire appel. “Le verdict de la cour confirme notre position de longue date selon laquelle nos produits ne violent pas la propriété intellectuelle d’Apple”, a relevé le groupe sud-coréen.

Jugement en Californie

Ce jugement va à l’encontre de celui rendu le 24 août par une cour de San José en Californie, qui a condamné Samsung à payer 1,05 milliard de dollars (1 milliard de francs) à Apple, à l’issue d’un procès fleuve.

Samsung a été sanctionné aux Etats-Unis pour des violations de brevets liées aux iPad et iPhone et a vu rejeter ses propres accusations envers son concurrent. Le groupe sud-coréen estimait qu’Apple avait aussi violé plusieurs de ses brevets, en particulier dans les technologies d’Internet sans fil (wifi).

Le tribunal de San José a fixé au 6 décembre l’examen de la demande d’Apple d’interdire à la vente huit modèles de téléphones mobiles de Samsung sur le marché américain. D’autres jugements rendus dans d’autres pays, notamment en Corée du Sud, ont renvoyé les deux groupes dos à dos.