Contrebande: un boucher devra payer une amende de 400’000 francs

(Keystone-ATS) Berne – Trahi par sa comptabilité, qui indiquait des ventes de viande bien supérieures aux quantités achetées, un boucher devra payer une facture de près de 400’000 francs aux douanes. Le Tribunal administratif fédéral (TAF) a confirmé la sanction.
Le commerçant s’était fait épingler après avoir passé la frontière française en décembre 2003. Les douaniers avaient trouvé dans sa voiture 320 kilos de viande fraîche, que le boucher avait omis de déclarer. Interrogé, il avait admis avoir importé illégalement 1,3 tonne de viande.
Comptabilité épluchéeMéfiants, les inspecteurs des douanes avaient passé sa comptabilité au peigne fin pour y découvrir que les ventes de viande, entre 2001 et 2003, excédaient de 16,5 tonnes les achats. Pour les douanes, il ne faisait pas de doute que la contrebande expliquait la différence.
Sommé de payer 400’000 francs de TVA et d’amende, le commerçant avait recouru, expliquant qu’il n’était pas vraisemblable qu’un boucher important illégalement 16,5 tonnes de viande ne se fasse pas pincer et qu’il lui aurait fallu faire au moins septante fois le voyage.
Complicité pas exclueL’argumentation ne convainc pas le TAF, qui lui rétorque qu’une voiture peut passer de nombreuses fois la frontière sans être contrôlée, d’autant plus si elle fait le trajet lorsqu’il y a un fort passage et si le conducteur a pris le soin de mettre sur le pare-brise l’indication “rien à déclarer”.
De plus, il n’est pas exclu que le boucher ait mandaté un tiers et que ce dernier aurait franchi la douane avec un véhicule plus gros que le sien.