France: du sursis pour 300’000 bouteilles de faux champagne
(Keystone-ATS) La justice française a condamné mardi un couple de retraités du Jura à huit mois de prison avec sursis pour avoir écoulé 300’000 bouteilles de vin pétillant sous l’appellation “champagne”. Selon le parquet, le bénéfice de la fraude aurait atteint 700’000 euros.
Le couple était poursuivi notamment pour “suppression ou altération des éléments d’identification de marchandises”, “usurpation d’appellation d’origine” et “faux et usage de faux”. Il a également écopé de 10’000 euros d’amende, avec sursis pour la moitié.
Les condamnés devront aussi verser de 2000 à 5000 euros de dommages-intérêts à plusieurs clients floués ainsi qu’au Comité interprofessionnel du vin de champagne, à l’Institut national des appellations d’origine, qui s’étaient portés partie civile.
Un troisième prévenu, poursuivi pour tromperie sur la marchandise, a été condamné à 5000 euros d’amende, dont la moitié avec sursis.
Entre 2006 et 2011, le couple avait vendu près de 300’000 bouteilles faussement estampillées champagne sur Internet et par le bouche-à-oreille, à travers leur société basée à Mantry (Jura). Ils achetaient du mousseux dont ils remplaçaient les étiquettes par des autocollants marqués d’appellations glanées dans les supermarchés.
