Swissleaks: enquête pour blanchiment aggravé contre HSBC Suisse
(Keystone-ATS) La justice genevoise a ouvert une procédure pour blanchiment d’argent aggravé à l’encontre de la banque HSBC Private Bank (Suisse) SA et contre inconnus. Une perquisition a été menée mercredi dans les locaux de l’établissement bancaire à Genève, a annoncé le Ministère public genevois.
Le procureur général du canton de Genève Olivier Jornot et le premier procureur Yves Bertossa ont mené en personne la perquisition. La filiale helvétique du groupe bancaire britannique est depuis dix jours au centre d’un vaste scandale après les révélations de plusieurs journaux sur ses pratiques d’aide à l’évasion fiscale.
La justice genevoise se fonde sur un article du Code pénal qui prévoit qu’une entreprise peut être poursuivie indépendamment de la punissabilité de ses employés, s’il peut lui être reproché de ne pas avoir pris toutes les mesures d’organisation nécessaires pour empêcher des infractions de se produire en son sein.
Réaction succinte
Selon le Ministère public, “la procédure est susceptible de s’étendre aux personnes physiques qui seraient elles-mêmes soupçonnées d’avoir commis des actes de blanchiment ou d’avoir participé à ces actes”.
HSBC Private Bank (Suisse) a réagi succinctement aux perquisitions menées dans ses locaux. “Nous avons continuellement collaboré avec les autorités suisses depuis la découverte du vol de données, en 2008, et nous continuons à coopérer”, a fait savoir dans un communiqué le porte-parole de la banque Michael Spiess.
Données volées par Falciani
HSBC Private Bank (Suisse) SA est déjà dans le collimateur de la justice de plusieurs pays européens. En France, l’établissement a été mis en examen depuis le 18 novembre pour blanchiment aggravé de fraude fiscale et démarchage bancaire illicite de clients français. En Belgique, la banque est inculpée pour fraude fiscale grave et blanchiment.
La pression s’est accentuée sur HSBC Private Bank (Suisse) il y a dix jours, après les révélations de plusieurs journaux sur les pratiques d’aide à l’évasion fiscale qui auraient eu cours au sein de l’entreprise.
Les médias ont réalisé leur enquête, baptisée SwissLeaks, en s’appuyant sur les données qui avaient été volées, en 2007, à la banque HSBC (Suisse) par Hervé Falciani, un ancien employé de l’établissement, qui travaillait à l’époque comme informaticien.
