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Berne - Les villes et les cantons pourront interdire les véhicules particulièrement polluants dans certains périmètres définis. L'Office fédéral des routes a ouvert mardi une audition concernant les règles d'application de ces futures zones environnementales.
Plusieurs villes européennes connaissent déjà ce système. En Suisse, les cantons de Genève et du Tessin ont manifesté leur intérêt pour la création de zones environnementales.
Le Département fédéral de l'environnement a donc élaboré une ordonnance en vue d'instaurer une réglementation applicable à l'échelon fédéral. Le projet est en consultation jusqu'au 26 novembre, a indiqué mardi l'Office fédéral des routes (OFROU).
VignettesLa réglementation proposée repose sur un système de vignettes permettant de répartir les voitures dans différentes catégories selon leurs émissions. Sur cette base, les autorités cantonales pourront déterminer si un véhicule est autorisé à circuler dans la zone environnementale ou non.
Les automobiles qui émettent des quantités de polluants atmosphériques (oxydes d'azote et particules fines en particulier) excessives pourront en être exclues, tandis que celles à faible taux d'émission y seront admises.
La responsabilité d'instaurer de telles aires incombera aux cantons, selon le projet. Ils décideront s'ils veulent en créer et en détermineront la taille. En cas de faible limitation de la circulation, il ne faut pas s'attendre à une diminution significative des émissions, avertit l'OFROU.
Les zones environnementales existant à l'étranger se trouvent généralement dans des grandes villes, qui disposent souvent de plus de voies de communication que la plupart des agglomérations suisses. Les expériences faites à l'étranger ne peuvent donc pas être reprises telles quelles, sans contrôle préalable, d'après l'OFROU.

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ATS