Pas de répit pour Roche aux Etats-Unis
Après les sanctions prononcées par la justice américaine dans l’affaire du cartel des vitamines, Roche a de nouveaux ennuis aux Etats-Unis: cette fois, les ennuis lui sont causés par une société dont l’actionnaire principal n’est autre que Novartis.
L’affaire met en présence deux entreprises californiennes liées aux deux géants suisses de la pharmacie et de la biotechnologie. La société Chiron, dont le capital est contrôlé par Novartis, poursuit en effet en justice Genentech, une filiale de Roche, devant une cour fédérale.
Chiron accuse Genentech de violer l’un de ses brevets, en fabriquant et en vendant Herceptin, un médicament prescrit dans le traitement du cancer du sein. Mais Genentech dément. “Nous considérons que le brevet de Chiron n’est pas valable”, déclare la porte-parole de la filiale de Roche, Sabrina Johnson, “Nous avons l’intention de nous défendre avec vigueur”, ajoute-t-elle, “et nous nous attendons à ce que le tribunal nous donne raison”.
Pour sa part, Robert Blackburn, vice-président de Chiron où il est chargé des brevets, maintient que ce sont ses scientifiques qui ont découvert les anticorps monoclonaux qui s’attachent aux cellules cancéreuses et qui constituent l’ingrédient actif d’Herceptin.
Ce médicament est l’une des principales sources de revenu de Genentech. En 1999, les ventes d’Herceptin se sont chiffrées à plus de 188 millions de dollars, et selon certaines projections citées par le vice-président de Chiron, mais que la filiale de Roche s’abstient de commenter, les ventes pourraient bientôt avoisiner le milliard de dollars par an.
Aux Etats-Unis, les tribunaux n’ont pas le droit de forcer une entreprise à obtenir une licence auprès du propriétaire du brevet. Les tribunaux peuvent seulement accorder des dommages-intérêts à la partie lésée. Tout en refusant de fournir un chiffre précis sur les prétentions de Chiron en matière d’indemnisation, M. Blackburn indique que, si la cour estime que l’utilisateur du brevet a agi délibérément, elle peut tripler le montant des royalties normalement dues au titulaire, un montant qui, dans la courte histoire du secteur de la biotechnologie, a, dans plusieurs cas, été fixé a 20 pour cent des ventes.
Ce n’est pas la première fois que la société contrôlée par Novartis se frotte à Roche ou l’une de ses filiales. Le 18 mai, un tribunal allemand a conclu que Roche avait violé un brevet de Chiron relatif à un test du sida. Selon M. Blackburn, d’autres affaires sont en cours à propos d’un test de l’hépatite C, en Allemagne, aux Pays-Bas, en Australie et au Japon.
Marie-Christine Bonzom, Washington
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