Syngenta défend ses brevets
Le groupe agrochimique bâlois Syngenta a déposé plainte contre six entreprises américaines, dont Monsanto, pour violation de brevets.
La procédure a été introduite auprès du tribunal fédéral du district du Delaware.
Outre Monsanto, les sociétés visées sont DeKalb Genetics, Pioneer Hi-Bred, Delta & Pine Land, Dow AgroSciences et Mycogen Seeds.
Un accord extra-judiciaire
Selon la multinationale bâloise, ces groupes violent des brevets américains, qui protègent le maïs et le coton transgénique, dont elle possède la licence exclusive.
Syngenta demande des dommages et intérêts, l’arrêt de la vente de ces produits ainsi que la poursuite du développement de nouveaux produits violant ces licences.
Le porte-parole de Syngenta ne précise pas à combien il estime les dommages et intérêts ni le délai que prendra la procédure. Motif? «Nous espérons, précise Rainer von Mielecki, parvenir à un accord extra-judiciaire.»
Une double attaque
En fait, ce sont deux plaintes différentes qui ont été déposées par le groupe agrochimique bâlois.
La première concerne la violation de trois brevets américains par Monsanto, DeKalb Genetics, Pioneer Hi-Bred, Dow AgroSciences et Mycogen Seeds.
Ces licences couvrent des gènes synthétiques, contenus notamment dans le maïs modifié et résistant à certains types d’insectes.
La seconde procédure, elle, est dirigée contre Monsanto et Delta & Pine Land. Elle concerne une seule licence.
Ce brevet-là couvre les méthodes de transfert de gènes dans des plantes comme le coton et le soja au moyen de «l’agrobacterium» ou d’autres méthodes de croisements apparentées.
Un leader mondial
Pour mémoire, Syngenta figure parmi les leaders mondiaux de l’agrochimie. Il occupe même le premier rang dans le domaine des insecticides et des herbicides. Et le troisième en ce qui concerne les semences.
En 2001, le chiffre d’affaires du géant bâlois de l’agrochimie s’est élevé à 6,3 milliards de dollars (9,1 milliards de francs).
swissinfo avec les agences
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