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Coup d’envoi des bilatérales-bis

Les négociations sur les produits agricoles transformés et les pourparlers sur la fraude douanière débuteront mi-juillet. Keystone

Michaël Ambühl, chef du Bureau suisse de l'intégration, et Percy Westerlund, directeur à la Commission Européenne, ont donné jeudi à Bruxelles le coup d'envoi à un nouveau cycle de négociations bilatérales. Les toutes premières réunions sont agendées ce mois encore.

Cette fois, c’est parti. Suisses et Européens ont fixé le calendrier de leurs nouvelles négociations qui porteront, au total, sur dix domaines. Mais, dans l’immédiat, seuls les quatre domaines où Berne et Bruxelles disposent déjà de mandats de négociation seront abordés (la fraude douanière, la statistique, les produits agricoles transformés et l’environnement).

Trois rencontres sont, d’ores et déjà, programmées. Le 18 juillet, à Bruxelles, on lancera les négociations sur les produits agricoles transformés. Et, le 19 juillet, à Berne cette fois, les pourparlers sur la fraude douanière. Enfin, à la fin du mois, ou éventuellement début septembre, à Bruxelles, on démarrera les discussions sur la statistique.

Quant au dernier dossier, celui de l’environnement, il sera ouvert à Berne, au cours de la première quinzaine de septembre.

Par ailleurs, les deux parties espèrent bien ouvrir des négociations «dans les meilleurs délais» sur six autres domaines. Mais, auparavant, plusieurs dossiers tels que la fiscalité de l’épargne ou encore l’asile doivent faire l’objet de discussions exploratoires.

Conformément aux vœux de la Suisse, ce deuxième cycle de bilatérales devra aboutir à un résultat «équilibré» et «mutuellement satisfaisant». «Le menu de ce nouveau round nous convient», commente Michaël Ambühl.

La possibilité de conclure plus rapidement l’une ou l’autre de ces négociations est envisagée, pour autant que cela ne compromette pas l’équilibre général.

Quoi qu’il en soit, aucune négociation ne pourra être bouclée avant que la procédure de ratification des premiers accords bilatéraux ne soit terminée. Pour la Suisse, c’est une condition sine qua non.

La rencontre de jeudi à Bruxelles avec la délégation de l’Union Européenne s’est déroulée «dans un très bon climat», confie Michaël Ambühl. Les nuages risquent toutefois de s’amonceler très vite. C’est-à-dire, dès que l’on parlera de la fraude douanière – un sujet qui intéresse particulièrement l’Union européenne.

Quant à la fiscalité de l’épargne et à l’entrée de la Suisse dans l’espace Schengen, les divergences de vues demeurent totales. A ce niveau-là, les pourparlers promettent donc d’être particulièrement âpres.

Barbara Speziali

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