Récusation du procureur: le Parquet ne pense pas faire recours
(Keystone-ATS) Le Ministère public du canton de Vaud n’envisage pas de faire recours au Tribunal fédéral contre la récusation d’un procureur dans le cadre du conflit Orllati-Nicod. Le procureur général pourrait reprendre l’affaire.
« C’est l’une des options envisagées », a indiqué le procureur général Eric Cottier à Keystone-ATS. Concernant le traitement des autres volets de l’affaire dont est en charge le procureur récusé Christian Buffat, Eric Cottier estime prématuré de se prononcer sur la question.
Dans le canton, les récusations de procureur restent rares: elles « ne sont même pas prononcées dans 5% des cas où elles sont demandées », note le procureur général.
Entre 30 et 40 demandes de récusation sont déposées en moyenne chaque année. Un chiffre qui doit être mis en corrélation avec les quelque 22’000 enquêtes ouvertes par le Ministère public: une ou deux requêtes pour mille enquêtes, ce n’est pas grand-chose, relève M. Cottier.
La Chambre des recours pénale du canton de Vaud a admis en janvier une demande de récusation émise par un directeur de Bernard Nicod accusé de calomnie à l’encontre du procureur Christian Buffat. Elle a notamment mis en évidence des erreurs de procédure.
